Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site [Nom du site], exploité par [Nom de l’entreprise].
Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, de légères variations peuvent exister, sans affecter les caractéristiques essentielles du produit.
Les résultats et performances peuvent varier selon l’utilisateur, les conditions d’utilisation et l’environnement.
Les produits peuvent être proposés en précommande.
3. Commandes & précommandes
Les commandes sont validées après réception du paiement.
Dans le cadre des précommandes, les dates de livraison communiquées sont estimatives.
En cas de retard important ou d’impossibilité de livraison, le client pourra annuler sa commande et obtenir un remboursement intégral.
4. Prix & paiement
Les prix sont indiqués en [CHF] hors taxes comprises, hors frais de livraison.
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les transactions sont sécurisées via les solutions de paiement proposées par nos partenaires certifiés.
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais varient selon le pays de destination et la disponibilité des produits.
Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif.
Nous ne saurions être tenus responsables des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances exceptionnelles (force majeure, douanes, grèves, perturbations logistiques, etc.).
6. Droit de retour & remboursement
Le client dispose d’un délai de 3 mois après réception pour retourner un produit, à condition qu’il soit neuf, non utilisé, intact et dans son emballage d’origine.
Après vérification du produit retourné, un remboursement intégral sera effectué dans un délai maximum de 14 jours.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part.
7. Garantie
Les produits bénéficient d’une garantie de 1 an à compter de la date de livraison.
Cette garantie couvre les défauts de fabrication dans le cadre d’une utilisation normale.
En cas de défaut avéré, le produit sera remplacé gratuitement.
La garantie ne couvre pas :
-
l’usure normale
-
les dommages dus à une mauvaise utilisation
-
les chocs volontaires
-
les modifications ou réparations effectuées par un tiers non autorisé
-
Les vols
8. Utilisation & responsabilité
Les produits doivent être utilisés conformément à leur usage prévu.
Nous ne saurions être tenus responsables :
-
d’une mauvaise utilisation du produit
-
de dommages indirects
-
de pertes d’exploitation ou pertes de données
La responsabilité de l’entreprise est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
9. Protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur le site.
10. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.